Mentions légales

Editeur du site

puce agence_iconeCALVADOS HABITAT
         7, place foch – C.S. 20176 - 14010 CAEN CEDEX

Directeur de la publication : M. Christophe BUREAU - Directeur Général

Hébergement : Net Conception - 19bis Avenue Jean Monnet - 14000 Caen

Déclaration CNIL

Ce site a été déclaré auprès de la CNIL et respecte la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Droits d'auteur et droit de reproduction

Propriété de CALVADOS HABITAT, l'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

CALVADOS HABITAT est titulaire des droits d'auteur sur le site
www.calvados-habitat.fr

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de CALVADOS HABITAT est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Les marques de CALVADOS HABITAT et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, sans le consentement CALVADOS HABITAT ou de ses partenaires est interdite.


Informations nominatives

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toutes données vous concernant.

Pour exercer ce droit , adressez-vous par courrier uniquement à : CALVADOS HABITAT - 7 place Foch - C.S. 20176 - 14000 CAEN Cedex

Confidentialité des courriers

Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ;
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour les services de CALVADOS HABITAT de fournir une réponse.

Contenu et Liens

CALVADOS HABITAT se réserve le droit de modifier à tout moment ces informations et notamment en les actualisant.

Bien que CALVADOS HABITAT mette tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables, il ne peut être exclu qu'une erreur se glisse fortuitement. Nous nous en excusons par avance et vous remercions de signaler tout problème rencontré lors de l'utilisation de notre site Internet par mail à  contact@calvados-habitat.fr.

Le site www.calvados-habitat.fr propose des liens intersites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, mais ne font pas partie du site CALVADOS HABITAT et ne sauraient engager la responsabilité de CALVADOS HABITAT , celui-ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

Responsabilité

En tant qu'utilisateur du site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

La responsabilité CALVADOS HABITAT ne saurait être engagée pour tous inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Conception - Réalisation - Crédits photos

Le site de CALVADOS HABITAT a été conçu par la Direction de la communication de CALVADOS HABITAT.
Net Conception a réalisé la conception graphique, et le développement du site.

Les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site sont utilisées avec l'accord de leurs auteurs : CALVADOS HABITAT, Fotolia.